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Brevet européen · EP1343466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1343466
- Numéro de demande
- EP01271208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2001
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 3 janv. 2007
- Radié
- 3 janv. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61L 9/00 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 0031047 20.12.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/005589 18.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/049600 27.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BEHAN, John, Martin
Boughton Aluph, Kent TN25 4JB, GB
PERRING, Keith, Douglas
Ashford, Kent TN24 8HS, GB
SMALL, Les
Ashford, Kent TN24 8QD, GB
MCNULTY, David
Whitstable, Kent CT5 4HB, GB
RICHARDSON, Anne
Canterbury, Kent CT4 7TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.