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Brevet européen · EP1343659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1343659
Numéro de demande
EP01997415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
21 avr. 2004
Radié
21 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 13/04 (2006.01)
Priorité
EP 00125938 27.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013802 27.11.2001
Publication PCT
WO2002/042121 30.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

NMC S.A.

Rovert 10, B-4731 Raeren, BE

Inventeur

DUJARDIN, René

B-4730 Raeren, BE

MAYERES, Jean-Pierre

B-4700 Eupen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.