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Brevet européen · EP1344230 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1344230
Numéro de demande
EP01997820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2001
Publié
17 sept. 2003
Délivré
10 nov. 2004
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/16 (2006.01)
Priorité
DE 10058080 23.11.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/013659 23.11.2001
Publication PCT
WO2002/043085 30.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bombardier Transportation GmbH

Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, DE

Inventeur

UMBRICHT, Stefan

CH-5417 Untersiggenthal

SORG, Udo

CH-8003 Zürich

STEINER, Michael

CH-8051 Zürich

SCHIFFERLI, Rolf

CH-5703 Seon

REINHOLD, Harry

76829 Landau, DE

BERTH, Matthias

CH-8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.