ELEKTRISCHE STECKDOSE
Brevet européen · EP1344286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1344286
- Numéro de demande
- EP01984862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2001
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 9 juin 2010
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/71 (2006.01)
- Priorité
- DE 20021374 U 18.12.2000
- Demande PCT
- PCT/EP2001/014923 18.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/050961 27.06.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
Parties
Inventeur
SCHWARZ, Gerhard
69436 Allemühl, DE
NAUMANN, Rainer
68239 Mannheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.