DURCHFÜHRUNG
Brevet européen · EP1344290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1344290
- Numéro de demande
- EP01997875
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2001
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 30 août 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- NL 1016703 24.11.2000
- Demande PCT
- PCT/NL2001/000841 20.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/043212 30.05.2002
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BEELE, Johannes, Alfred
NL-7122 NZ AALTEN, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.