Würzmittelzusammensetzungen

Brevet européen · EP1344459 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1344459
Numéro de demande
EP02075957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2002
Publié
17 sept. 2003
Délivré
14 oct. 2009
Radié
14 oct. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/229 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 14 févr. 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  3. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

P.O.Box 353, 1800 Vevey

Inventeur

Labrunie, Thierry

64200 Biarritz, FR

Henry, Sylvie

8400 Winterthur

Affolter, Michael

1073 Savigny

Schlichtherle-Cerny, Hedwig

1093 La Conversion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.