Vorrichtung zum Umsetzen eines Wechselbehälters
Brevet européen · EP1344733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1344733
- Numéro de demande
- EP03405052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2003
- Publié
- 17 sept. 2003
- Délivré
- 8 oct. 2008
- Radié
- 4 févr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 63/02 (2006.01)B60P 1/64 (2006.01)B61D 47/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 2722002 18.02.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.02.2023
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- SBB Cargo AG, Peter Merian-Strasse 90, 4052 Basel → SBB Cargo AG, Centralbahnstrasse 4, 4065 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 août 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug → Peter Rutz, c/o RUTZ & PARTNER, Alpenstrasse 14, Postfach 7627, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 28.08.2018
- 21 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter Rutz, c/o Rutz & Partner, Alpenstrasse 14, Postfach 4627, 6304 Zug
Publié dans Swissreg le 21.06.2013
- 21 juin 2013
Transféré
- Titulaire
- SBB Cargo AG, Centralbahnstrasse 4, 4065 Basel → Schweizerische Bundesbahnen SBB, Hochschulstrasse 6, 3000 Bern 65
Publié dans Swissreg le 21.06.2013
- 13 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2008
- 8 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.