Behälter zum Färben von Textilmaterialen

Brevet européen · EP1344860 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1344860
Numéro de demande
EP03425109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2003
Publié
17 sept. 2003
Délivré
26 sept. 2007
Radié
26 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
D06B 23/14 (2006.01)
F16J 13/18 (2006.01)
Priorité
IT FI20020046 13.03.2002
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Anguillesi, Mauro

59011 Seano, Carmignano (Prato), IT

Bartalucci, Moreno

50052 Certaldo (Firenze), IT

Scatizzi, Mario

51030 Pistoia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.