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Brevet européen · EP1345764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1345764
- Numéro de demande
- EP01272065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2001
- Publié
- 24 sept. 2003
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 8 mars 2006
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 3100603 20.12.2000
- Demande PCT
- PCT/GB2001/005510 12.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/051629 04.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
CLIEVE, Brian, Edward
Burscough, Lancashire L40 7TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.