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Brevet européen · EP1345991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1345991
Numéro de demande
EP01982442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2001
Publié
24 sept. 2003
Délivré
6 juil. 2011
Radié
29 oct. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08L 95/00 (2006.01)
C08K 5/39 (2006.01)
C08K 9/08 (2006.01)
Priorité
EP 00309342 24.10.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/012341 24.10.2001
Publication PCT
WO2002/034835 02.05.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 28 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

    Publié dans Swissreg le 28.10.2011

  3. 6 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2011

Parties

Titulaire

TOTAL RAFFINAGE MARKETING

Tour Total 24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Mandataire

Solvias AG

Klybeckstrasse 191, 4057 Basel

Inventeur

ANDRIOLO, Patrizio

B-7140 Morlanwelz, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.