Werkzeughalter

Brevet européen · EP1346795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1346795
Numéro de demande
EP03100673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2003
Publié
24 sept. 2003
Délivré
19 sept. 2007
Radié
19 sept. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23Q 17/22 (2006.01)
B23B 31/02 (2006.01)
Priorité
JP 2002073809 18.03.2002
JP 2002114147 17.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mars 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  2. 15 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Matsumoto, Masakazu

Higashi Osaka Shi Osaka-fu, JP

Taguchi, Masahiro

Higashi Osaka-shi Osaka-fu, JP

Shimono, Kazuhiro

Higashi Osaka-shi Osaka-fu, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.