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Brevet européen · EP1348250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1348250
Numéro de demande
EP01988414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2001
Publié
1 oct. 2003
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 41/035 (2006.01)
H02K 29/03 (2006.01)
Priorité
US 258205 P 26.12.2000
Demande PCT
PCT/US2001/050594 21.12.2001
Publication PCT
WO2002/056447 18.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 7 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.11.2015

  3. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Custom Sensors & Technologies, Inc.

14501 Princeton Avenue, Moorpark, CA 93021, US

Mandataire

Ing. Marco Zardi c/o M. ZARDI & Co. S.A.

via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

GODKIN, Mikhail

San Diego, CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.