Egonomisch geformter Farbbehälter

Brevet européen · EP1350638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1350638
Numéro de demande
EP03076814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2002
Publié
8 oct. 2003
Délivré
20 oct. 2004
Radié
20 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B44D 3/12 (2006.01)
Priorité
GB 0107326 23.03.2001
Divisionnaire de
EP02076047
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

Booth, Peter

Malborough Wiltshire SN8 1GJ, GB

Peacop, Alexander James Flat 4, The Stable Block

Malborough Wiltshire SN8 3BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.