Ventilanordnung für einen Rohrtrenner
Brevet européen · EP1350896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1350896
- Numéro de demande
- EP03001096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2003
- Publié
- 8 oct. 2003
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 28 janv. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03C 1/10 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)F24D 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10214747 03.04.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.01.2023
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Hecking, Willi
41238 Mönchengladbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.