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Brevet européen · EP1351795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351795
Numéro de demande
EP02710828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2002
Publié
15 oct. 2003
Délivré
25 août 2004
Radié
25 août 2004
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23K 35/14 (2006.01)
B23K 35/28 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
Priorité
US 261161 P 16.01.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/001050 16.01.2002
Publication PCT
WO2002/055256 18.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  4. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Inventeur

GOODRICH, Scott, H.

Millwood, WV 25262, US

PALMER, Scott, L.

Parkersburg, WV 26104, US

CONNOR, Zayna, M.

Ripley, WV 25271, US

JOHNSON, Gregory, R.

Ripley, WV 25271, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.