EINSTELLBARES SCHLEIFKISSEN

Brevet européen · EP1351801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351801
Numéro de demande
EP02729393
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2002
Publié
15 oct. 2003
Délivré
11 août 2004
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24D 15/04 (2006.01)
B24B 23/04 (2006.01)
Priorité
AT 192001 U 11.01.2001
Demande PCT
PCT/AT2002/000003 09.01.2002
Publication PCT
WO2002/055267 18.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Merlin Technology GmbH

Hannesgrub 8, 4910 Tumelsham, AT

Inventeur

FISCHER, Josef

A-4910 Ried/Innkreis, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.