PROCEDE ET INSTALLATION DE VIDANGE DE FUTS

Brevet européen · EP1351859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1351859
Numéro de demande
EP01271308
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2001
Publié
15 oct. 2003
Délivré
8 sept. 2004
Radié
18 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65B 69/00 (2006.01)
Priorité
FR 0016595 19.12.2000
Demande PCT
PCT/IB2001/002523 18.12.2001
Publication PCT
WO2002/049920 27.06.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2021

  2. 17 janv. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Dietrich, Yves, 1316 Chevilly, Dietrich, Frédéric, 20, chemin de Pré-Lébaz, 1054 Morrens → Fydec Holding SA, Z.I. Larges Pièces A, Chemin du Dévent, 1024 Ecublens

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

  3. 30 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

  4. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Fydec Holding SA

Z.I. Larges Pièces A Chemin du Dévent, 1024 Ecublens

Radiée du registre

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

DIETRICH, Frédéric

CH-1054 Morrens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.