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Brevet européen · EP1352171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1352171
- Numéro de demande
- EP01271497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2001
- Publié
- 15 oct. 2003
- Délivré
- 8 mars 2006
- Radié
- 8 mars 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02M 31/20 (2006.01)
- Priorité
- CA 2329408 21.12.2000
- Demande PCT
- PCT/CA2001/001822 18.12.2001
- Publication PCT
- WO2002/050419 27.06.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
Parties
Inventeur
DAVIES, Michael, E.
Stoney Creek, Ontario L8G 4K1, CA
ABELS,, Kenneth, M.A
Oakville, Ontario L6L 6B4, CA
BURGERS,, Johny, G
65527 Niederhausen/Oberjosbach, DE
GAUGUIER,, Sebastien, R
Toronto, Ontario, Ontario M4E 3B6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.