Rahmenkonstruktion einer Schiebetür

Brevet européen · EP1353034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353034
Numéro de demande
EP03405238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
15 oct. 2003
Délivré
30 juil. 2008
Radié
8 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
Priorité
CH 6052002 10.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.04.2023

  2. 30 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2008

Parties

Titulaire

Beat GUHL

8561 Ottoberg

Mandataire

Gachnang AG (Patentanwälte)

GACHNANG AG Patentanwälte

Badstrasse 5 Postfach, 8501 Frauenfeld

Inventeur

Beat GUHL

8561 Ottoberg

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