Programmierbarer Dämmerungsschalter

Brevet européen · EP1353538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353538
Numéro de demande
EP03008170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
15 oct. 2003
Délivré
30 août 2006
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 39/00 (2006.01)
Priorité
DE 10215394 08.04.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Theben AG

Hohenbergstrasse 32, 72401 Haigerloch, DE

Inventeur

Gerhard, Peter

72108 Rottenburg, DE

Renner, Hans

72351 Geislingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.