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Brevet européen · EP1353733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1353733
- Numéro de demande
- EP02701982
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 janv. 2002
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 17 oct. 2007
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/03 (2006.01)A63C 5/12 (2006.01)
- Priorité
- US 766531 18.01.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/001111 16.01.2002
- Publication PCT
- WO2002/056978 25.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 15 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
Parties
Inventeur
ANDRUS, Cameron
Vashon, WA 98070, US
DEROCCO, Anthony
Seattle, WA 87117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.