INTEGRIERTES MODULARES SNOWBOARD

Brevet européen · EP1353733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353733
Numéro de demande
EP02701982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
17 oct. 2007
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/03 (2006.01)
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
US 766531 18.01.2001
Demande PCT
PCT/US2002/001111 16.01.2002
Publication PCT
WO2002/056978 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  3. 15 févr. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  4. 15 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007

Parties

Inventeur

ANDRUS, Cameron

Vashon, WA 98070, US

DEROCCO, Anthony

Seattle, WA 87117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.