STRUCTURES A COUCHES POLYMERIQUES MULTIPLES

Brevet européen · EP1353800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1353800
Numéro de demande
EP01272030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2001
Publié
22 oct. 2003
Délivré
7 juin 2006
Radié
18 déc. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/28 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
Priorité
FR 0017253 22.12.2000
Demande PCT
PCT/EP2001/015037 18.12.2001
Publication PCT
WO2002/051633 04.07.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.12.2021

  2. 31 oct. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  3. 31 août 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2006

  4. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

SOLVAY (Société Anonyme)

1050 Bruxelles, BE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

BODART, Vincent

B-5001 Namur, BE

OREINS, Jean-Marie

B-2840 Haacht, BE

LAURENT, Guy

B-5020 Vedrin, BE

DECLERCK, Fredy

B-1020 Bruxelles, BE

MALINOVA, Alexandra

1726 Farvagny

TORRES, Nadia

F-34140 MEZE, FR

BOUTEVIN, Bernard

F-34090 MONTPELLIER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.