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Brevet européen · EP1354274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354274
Numéro de demande
EP02732091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
11 juin 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 13/00 (2006.01)
Priorité
US 262401 P 16.01.2001
US 996113 28.11.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000123 15.01.2002
Publication PCT
WO2002/057924 25.07.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

International Business Machines Corporation

New Orchard Road, Armonk, NY 10504, US

Inventeur

CRANFORD, Hayden, Clavie

Apex, NC 27502, US

NORMAN, Vernon, Roberts

Cary, NC 27511, US

SCHMATZ, Martin, Leo

CH-9012 St Gallen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.