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Brevet européen · EP1354425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1354425
Numéro de demande
EP02714096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2002
Publié
22 oct. 2003
Délivré
3 août 2005
Radié
31 janv. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 10102720 22.01.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/000553 21.01.2002
Publication PCT
WO2002/060085 01.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Vacuumschmelze GmbH & Co. KG

Grüner Weg 37, 63450 Hanau, DE

Inventeur

HEUMANN, Dirk

61130 Nidderau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.