Kufe für einen transportkasten, eine palette oder dergleichen
Brevet européen · EP1354807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1354807
- Numéro de demande
- EP03405154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2003
- Publié
- 22 oct. 2003
- Délivré
- 28 oct. 2009
- Radié
- 5 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 19/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 3882002 06.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 05.03.2023
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 30 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
- 28 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
Parties
Inventeur
Dubois, Jean-Marc
5620 Bremgarten
Schwab, Boris
5300 Vogelsang bei Turgi, DE
Emmenegger, Marc
5620 Bremgarten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.