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Brevet européen · EP1355794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1355794
Numéro de demande
EP02711003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2002
Publié
29 oct. 2003
Délivré
18 août 2004
Radié
18 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60F 3/00 (2006.01)
B60K 17/28 (2006.01)
Priorité
GB 0102521 01.02.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000444 01.02.2002
Publication PCT
WO2002/060707 08.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Gibbs Technologies Limited

La Motte Chambers, St. Helier, Jersey JE1 1BJ, GB

Inventeur

GIBBS, Alan Timothy

London SW11 4PL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.