ANORDNUNG AN EINEM STOMABEUTEL

Brevet européen · EP1359874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359874
Numéro de demande
EP02716496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
27 déc. 2006
Radié
27 déc. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61F 5/445 (2006.01)
Priorité
NO 20010160 10.01.2001
Demande PCT
PCT/NO2002/000007 08.01.2002
Publication PCT
WO2002/058603 01.08.2002
Langue du dépôt
norvégien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Andersen, Svein Jakob

4070 Randaberg, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.