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Brevet européen · EP1359958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1359958
Numéro de demande
EP01911436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2001
Publié
12 nov. 2003
Délivré
18 avr. 2007
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/DE2001/000515 09.02.2001
Publication PCT
WO2002/064197 22.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Inventeur

KRANTZ, Heiko

47495 Rheinberg, DE

KONRAD, Peter

42781 Haan, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.