HÖRGERÄT FÜR DEN EINBAU IN EINEM SEITENBÜGEL EINER OPTISCHEN BRILLE

Brevet européen · EP1360871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1360871
Numéro de demande
EP02710742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2002
Publié
12 nov. 2003
Délivré
27 avr. 2005
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
G02C 11/06 (2006.01)
Priorité
CH 2832001 16.02.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000093 14.02.2002
Publication PCT
WO2002/067627 29.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 15 nov. 2006

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  3. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  4. 29 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Audifon AG

Langgrütstrasse 112, 8047 Zürich

Inventeur

BOMMER, Paul, E.

CH-8047 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.