Führungsschiene

Brevet européen · EP1361019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1361019
Numéro de demande
EP03004547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2003
Publié
12 nov. 2003
Délivré
12 oct. 2005
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 9/00 (2006.01)
B23D 47/02 (2006.01)
B27B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 10220363 07.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Mafell AG

Beffendorfer Strasse 4, 78727 Oberndorf, DE

Inventeur

Hipp, Ottmar

72172 Sulz-Fischingen, DE

Karl Schellhammer

72172 Sulz-Fischingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.