Behälterrückhaltevorrichtung
Brevet européen · EP1361178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1361178
- Numéro de demande
- EP03007735
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2003
- Publié
- 12 nov. 2003
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 4 avr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10221828 10.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 avr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.04.2023
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Mocek, Ulrich
55120 Mainz, DE
Heyberg, Jürgen
55278 Mommenheim, DE
Dellé, Klaus
65474 Bischofsheim, DE
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