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Brevet européen · EP1361903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1361903
Numéro de demande
EP02703599
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
27 oct. 2004
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 10108083 20.02.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/001713 18.02.2002
Publication PCT
WO2002/066085 29.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  3. 29 oct. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Fenner, Patentanwalt, Hofacher 1, 5425 Schneisingen

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Inventeur

KIEL, Andrea

3582 TM Utrecht, NL

LEUCHTEN, Elke

47799 Krefeld, DE

WOLF, Thomas

56203 Höhr-Grenzhausen, DE

PONTZEN, Thomas

50737 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.