VORRICHTUNG ZUR LÜFTUNG UND/ODER LUFTUMWÄLZUNG

Brevet européen · EP1362209 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1362209
Numéro de demande
EP02711109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2002
Publié
19 nov. 2003
Délivré
14 janv. 2009
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/02 (2006.01)
F04D 25/04 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
Priorité
GB 0103781 15.02.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/000689 15.02.2002
Publication PCT
WO2002/065024 22.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Inventeur

HURLSTONE, Chris

Newport, Essex CB11 3TZ, GB

DI CIOCCIO, Mark Anthony

Felsham, Suffolk IP30 0PJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.