Glockenboden

Brevet européen · EP1364693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1364693
Numéro de demande
EP03008413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2003
Publié
26 nov. 2003
Délivré
16 nov. 2005
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/20 (2006.01)
Priorité
DE 10222128 17.05.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 6 mars 2010

    Transféré

    Titulaire
    BASF Aktiengesellschaft, 67056 Ludwigshafen, Allemagne → Julius Montz GmbH, Hofstrasse 82, 40723 Hilden, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 06.03.2010

  3. 11 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.08.2009

  4. 30 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  5. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Miller, Christian

67152 Ruppertsberg, DE

Kaibel, Gerd, Dr.

68623 Lampertheim, DE

Kaibel, Björn

40723 Hilden, DE

Jansen, Helmut

41542 Dormagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.