MITTEL ZUR FLAMMSCHUTZAUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP1366053 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1366053
- Numéro de demande
- EP01273295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2001
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 5 janv. 2005
- Radié
- 5 janv. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07F 9/6571 (2006.01)C07D 265/14 (2006.01)C07D 265/20 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 992001 22.01.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2001/013430 20.11.2001
- Publication PCT
- WO2002/057279 25.07.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 14 janv. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
Parties
Inventeur
WEIDMANN, Ulrich
CH-4055 Basel
MAGENDIE, Franck
F-68330 Huningue, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.