Unterdecke, Wand- oder Bodenplatte für Brandschutzzwecke
Brevet européen · EP1367191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1367191
- Numéro de demande
- EP03010652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2003
- Publié
- 3 déc. 2003
- Délivré
- 27 juin 2007
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 9/00 (2006.01)F21V 25/00 (2006.01)F21S 8/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10223904 29.05.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Kaiser, Burkard
58509 Lüdenscheid, DE
Felske, Jörg
58509 Lüdenscheid, DE
Hausmann, Klaus
42897 Remscheid, DE
Böcker, Jörg
58119 Hagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.