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Brevet européen · EP1368256 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1368256
Numéro de demande
EP02721311
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
19 août 2009
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/00 (2006.01)
Priorité
US 273785 P 06.03.2001
Demande PCT
PCT/US2002/007097 05.03.2002
Publication PCT
WO2002/070373 12.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 19 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

Parties

Titulaire

Samsonite Corporation

SAMSONITE CORPORATION

11200 East-Forty-Fifth Avenue, Denver, Colorado 80239, US

Inventeur

DOMOTOR, Agnes, Csilla

Jamaica Plain, MA 02130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.