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Brevet européen · EP1368411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1368411
- Numéro de demande
- EP02716019
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 6 juil. 2005
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 83/00 (2006.01)G02F 1/1337 (2006.01)C08G 73/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 01810112 05.02.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000056 04.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/062873 15.08.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MARCK, Guy
F-68440 Schlierbach, FR
BUCHECKER, Richard
CH-8008 Zürich
MULLER, Olivier
F-68610 Lautenbach, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.