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Brevet européen · EP1368411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1368411
Numéro de demande
EP02716019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
6 juil. 2005
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 83/00 (2006.01)
G02F 1/1337 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
EP 01810112 05.02.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000056 04.02.2002
Publication PCT
WO2002/062873 15.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rolic Technologies Ltd., Gewerbestrasse 18, 4123 Allschwil

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  3. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

  4. 15 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Inventeur

MARCK, Guy

F-68440 Schlierbach, FR

BUCHECKER, Richard

CH-8008 Zürich

MULLER, Olivier

F-68610 Lautenbach, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.