FARBFILTER
Brevet européen · EP1369712 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1369712
- Numéro de demande
- EP02703894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2002
- Publié
- 10 déc. 2003
- Délivré
- 14 juin 2006
- Radié
- 26 févr. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G02B 5/20 (2006.01)G02B 5/22 (2006.01)C09B 47/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001047645 23.02.2001JP 2001274939 11.09.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/001664 25.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/067022 29.08.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 26 févr. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 15 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 29 sept. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Narita-shi, Chiba 286-0013, JP
Kashima-shi, Ibaraki 314-0017, JP
Kashima-gun, Ibaraki 314-0115, JP
Sawara-shi, Chiba 287-0066, JP
Kita-ku, Tokyo 114-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.