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Brevet européen · EP1369712 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1369712
Numéro de demande
EP02703894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2002
Publié
10 déc. 2003
Délivré
14 juin 2006
Radié
26 févr. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02B 5/20 (2006.01)
G02B 5/22 (2006.01)
C09B 47/10 (2006.01)
Priorité
JP 2001047645 23.02.2001
JP 2001274939 11.09.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/001664 25.02.2002
Publication PCT
WO2002/067022 29.08.2002
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  2. 26 févr. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  4. 15 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich → Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  5. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Zollikerstrasse 19, Postfach 372, 8029 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  6. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FUNAKURA, Seiji

Narita-shi, Chiba 286-0013, JP

YAO, Iemasa

Kashima-shi, Ibaraki 314-0017, JP

KUDOU, Arata

Kashima-gun, Ibaraki 314-0115, JP

KIUCHI, Eiichi

Sawara-shi, Chiba 287-0066, JP

KATSUBE, Hiroshi

Kita-ku, Tokyo 114-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.