LAUTSPRECHER-ANORDNUNG
Brevet européen · EP1371262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1371262
- Numéro de demande
- EP02704955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2002
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 14 juil. 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0105980 10.03.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/001109 11.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/074006 19.09.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 14 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
Parties
Inventeur
HYND, Ian Alexander
Balerno, Midlothian EH14 7DP, GB
HARRIS, Norman, Richard
Culross, Fife KY12 8HX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.