LAUTSPRECHER-ANORDNUNG

Brevet européen · EP1371262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1371262
Numéro de demande
EP02704955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2002
Publié
17 déc. 2003
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 7/04 (2006.01)
Priorité
GB 0105980 10.03.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/001109 11.03.2002
Publication PCT
WO2002/074006 19.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Inventeur

HYND, Ian Alexander

Balerno, Midlothian EH14 7DP, GB

HARRIS, Norman, Richard

Culross, Fife KY12 8HX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.