Gewebeschlauch
Brevet européen · EP1371762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1371762
- Numéro de demande
- EP03006587
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 24 mars 2003
- Publié
- 17 déc. 2003
- Délivré
- 20 mai 2009
- Radié
- 28 mars 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- D03D 3/02 (2006.01)D03D 15/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10212920 22.03.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 31 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2022
- 5 mars 2014
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 4 avr. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Iprotex GmbH & Co. KG, Joseph-Müller-Str.3, 95234 Sparneck, Allemagne → IPROTEX GmbH & Co. KG, Kirchenlamitzer Str. 115, 95213 Münchberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.04.2013
- 18 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2009
- 18 juil. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- Iprotex GmbH & Co. KG, Kirchenlamitzer Strasse 100, 95213 Münchberg, Allemagne → Iprotex GmbH & Co. KG, Joseph-Müller-Str.3, 95234 Sparneck, Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.07.2009
- 20 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
Parties
Inventeur
96364 Marktrodach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.