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Brevet européen · EP1372365 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372365
Numéro de demande
EP03013102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2003
Publié
17 déc. 2003
Délivré
11 juin 2008
Radié
11 juin 2008
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H05K 5/02 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
DE 10226489 14.06.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 21 janv. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2009

  4. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Ziegmann, Michael

96052 Bamberg, DE

Wegmann, Wolfgang

93138 Lappersdorf, DE

Hohmann, Wolfram

96049 Bamberg, DE

Ungermann Heinz

63589 Linsengericht, DE

Müller Robert

96129 Stullendorf/Geisfeld, DE

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