ORTHOPÄDISCHE GIPSTECHNIK MIT VERSIEGELTEM RAND
Brevet européen · EP1372549 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1372549
- Numéro de demande
- EP02726683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 20 janv. 2010
- Radié
- 31 mars 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61F 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 823968 29.03.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/009796 28.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/078579 10.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
- 20 janv. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2010
Parties
Inventeur
GRIM, Tracy, E.
Thousand Oaks, CA 91362, US
IGLESIAS, Joseph, M.
Thousand Oaks, CA 91320, US
HENDERSON, Wendy
Ventura, CA 93004, US
CAMPOS, Michael
Camarillo, CA 93010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.