FEUER UND EXPLOSIONSUNTERDRÜCKUNG
Brevet européen · EP1372790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1372790
- Numéro de demande
- EP02707011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 6 juin 2007
- Radié
- 6 juin 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A62C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0107886 29.03.2001GB 0118374 27.07.2001GB 0123144 26.09.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/001495 28.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/078788 10.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Inventeur
DUNSTER, Robert George
Slough, Buckinghamshire SL1 6ER, GB
DAVIES, Simon James
Staines, Middlesex TW18 4NT, GB
LADE, Robert James
Reading, Berkshire RG1 2QW, GB
GRIGG, Julian
Burnham, Berkshire SL1 6HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.