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Brevet européen · EP1372794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372794
Numéro de demande
EP02757879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
17 déc. 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 22/06 (2006.01)
//A63B 22/12 (2006.01)
Priorité
US 823362 30.03.2001
Demande PCT
PCT/US2002/009867 28.03.2002
Publication PCT
WO2002/078791 10.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 17 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2008

Parties

Inventeur

OHRT, John, Arthur

Redmond, WA 98052, US

DUNCAN, James, A.

Renton, Washington 98056, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.