VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES ROLLRANDES

Brevet européen · EP1372880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1372880
Numéro de demande
EP02703433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
14 mai 2008
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/26 (2006.01)
B21D 19/06 (2006.01)
Priorité
CH 655012001 06.04.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000158 18.03.2002
Publication PCT
WO2002/081118 17.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Adval Tech Holding AG

Freiburgstrasse 556, 3172 Niederwangen

Inventeur

LÜTHI, Rudolf

CH-3172 Niederwangen

JÖHR, Hans

CH-3122 Kehrsatz

RENKCI, Yasar

CH-3005 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.