WASSERSTRAHLBELÜFTER (STRAHLREGLER)
Brevet européen · EP1373647 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1373647
- Numéro de demande
- EP02722270
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2002
- Publié
- 2 janv. 2004
- Délivré
- 2 juin 2010
- Radié
- 28 mars 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E03C 1/084 (2006.01)
- Priorité
- DE 10115639 26.03.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/003359 26.03.2002
- Publication PCT
- WO2002/077374 03.10.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.03.2022
- 13 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 13.07.2010
- 2 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.06.2010
Parties
Inventeur
DIETERLE, Joachim
72290 Lossburg/Schömberg, DE
SCHORN, Franz
77761 Schiltach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.