WASSERSTRAHLBELÜFTER (STRAHLREGLER)

Brevet européen · EP1373647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373647
Numéro de demande
EP02722270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
2 juin 2010
Radié
28 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E03C 1/084 (2006.01)
Priorité
DE 10115639 26.03.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/003359 26.03.2002
Publication PCT
WO2002/077374 03.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.03.2022

  2. 13 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 13.07.2010

  3. 2 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.06.2010

Parties

Inventeur

DIETERLE, Joachim

72290 Lossburg/Schömberg, DE

SCHORN, Franz

77761 Schiltach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.