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Brevet européen · EP1373755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1373755
Numéro de demande
EP02703442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2002
Publié
2 janv. 2004
Délivré
17 nov. 2004
Radié
21 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16G 1/10 (2006.01)
F16G 5/08 (2006.01)
B65G 15/34 (2006.01)
Priorité
CH 633012001 04.04.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000169 21.03.2002
Publication PCT
WO2002/081945 17.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.03.2022

  2. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  3. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 déc. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  5. 30 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Habasit AG

Römerstrasse 1, 4153 Reinach

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

BECELLA, Marion

CH-8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.