Dispositif de puériculture avec siège

Brevet européen · EP1374742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1374742
Numéro de demande
EP03364009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2003
Publié
2 janv. 2004
Délivré
12 août 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 1/10 (2006.01)
B62B 9/12 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
Priorité
FR 0207447 17.06.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 12 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2009

Parties

Titulaire

DOREL FRANCE SA

Dorel France SA

9, boulevard du Poitou, 49309 Cholet, FR

Inventeur

Gentil, Jean-Luc

49300 Cholet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.