ADDITIV FÜR YAG-LASERMARKIERUNG
Brevet européen · EP1377522 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1377522
- Numéro de demande
- EP02721658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2002
- Publié
- 7 janv. 2004
- Délivré
- 30 juin 2010
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01G 30/00 (2006.01)C01G 19/02 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)C01G 30/02 (2006.01)B23K 26/00 (2006.01)
- Priorité
- US 833355 12.04.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/010408 01.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/083567 24.10.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 30 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
- 30 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
CARROLL, James, B., Jr.
Cortlandt Manor, NY 10567, US
JONES, Steven, A.
Budd Lake, NJ 07828, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.